Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PRODUCTEURS GOURMETS
LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles

Numéro de dépôt :
1279758
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2004

Présentation de la marque LES PRODUCTEURS GOURMETS

Déposée le 17 avril 1984 par la société LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PRODUCTEURS GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles domicilié(e) D 37 Le Pont des Samsons QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU (dossier no 2029161) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 927 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2029161) - France.

La marque LES PRODUCTEURS GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PRODUCTEURS GOURMETS est expirée depuis le 17 avril 2004.

LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles a également déposé les autres marques suivantes : DUROSIER , ECRIN , REMI COUSINET , ANDRE HARDELOT , EUGENE PONTIER , BUISSON-GUERET , GABRIEL TIMAIRE , JEAN RICHEMIN , CHARLES MONPELET , DUROSIER


LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles - D 37 Le Pont des Samsons QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU (dossier no 2029161) - France - SIREN 301164927


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2029161) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1994 n°2029161 - Publication au BOPI 1994-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Des vins, spiritueux et liqueurs.